Conditions Générale d'Utilisation

Article I - Propriété du site Internet

Surplus Hector est un service de vente en ligne. Il appartient à SARL PB-Collector.

Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur BERTROU Pascal, dirigeant de SARL PB-Collector.

Article II - Politique de contenu du site

La structure générale, les textes, les images, les animations au sens large et les sons du site Internet sont des propriétés de la société SARL PB-Collector. Toutes tentatives de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable expresse de la société SARL PB-Collector, est strictement interdite sous peine d'entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon.

Le lecteur s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur notre site c’est à dire :

* Ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans notre autorisation, quelque article, titre, applications, logiciels, logo, marque, information, photo ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
* Ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Article III - Licence d'autorisation du contenu SARL PB-Collector

En se connectant au site Surplus Hector, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepter de la société SARL PB-Collector, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Pour toute rediffusion destinée à une mise en réseau ou une reprise dans une publication ou une communication sur support papier, lire les conditions spécifiques de droits de reproduction des contenus de SARL PB-Collector. En règle générale, la reprise de tous contenus de SARL PB-Collector, totale ou partielle, nécessite une autorisation au préalable et expresse de la société SARL PB-Collector.

Article IV - Les marques

Les marques de la société SARL PB-Collector figurant sur Suprlus Hector sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de ladite société est interdite.

Article V - Politique d'autorisation de reprise des contenus

Pour toute demande de reproduction d'articles dans un magazine publié sur support papier ou média, vous pouvez vous adresser par courriel à p.bertrou@surplus-hector.fr.

Pour une reproduction d'articles sous forme électronique, vous pouvez vous adresser par courriel à p.bertrou@surplus-hector.fr.